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Reprise des activités équines

Filière équine normande Publié le 3 septembre 2020

L’activité de votre structure équine va bientôt reprendre pour une nouvelle année. Dans les conditions sanitaires actuelles, le Conseil des Chevaux de Normandie souhaite vous informer de la réglementation et des aides en vigueur, diffuser les principales recommandations et vous mettre à disposition les supports de communication adaptés.

Les objectifs poursuivis sont multiples. L’épidémie de Covid-19 n’est pas terminée et il appartient à chacun de veiller à en limiter la propagation.

Pour rappel, les structures équestres relevant des Etablissements Recevant du Public classés X (Etablissements Sportifs Couverts) et PA (Etablissements de Plein Air) sont concernés par le décret N°2020-860 du 10 Juillet 2020 qui stipule :

Quant aux structures employant au moins un salarié, le Code du travail prévoit une mise à jour du Document Unique d’Évaluation des Risques (DUERP) lors « d’aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail » ou « lorsqu’une information supplémentaire intéressant l’évaluation d’un risque dans une unité de travail est recueillie » (article R.4121-2 du code de travail). La pandémie remplissant simultanément ces deux conditions, il est alors nécessaire d’actualiser le DUERP. Vous pouvez vous aider du modèle à télécharger ci-dessous.

Au-delà de cet objectif citoyen, le Conseil des Chevaux de Normandie souhaite contribuer à la pérennité économique des entreprises de la filière face au risque sanitaire en diffusant les informations et les supports qui vous seront utiles. Enfin, la filière équine dans son ensemble doit montrer aux pouvoirs publics (collectivités locales, préfecture, Etat) que les différentes consignes sont diffusées et respectées ; il en va de notre crédibilité si une nouvelle situation de crise devait se présenter.

Le Conseil des Chevaux de Normandie met à votre disposition des affiches à disposer sur votre structure.

Rappel des mesures obligatoires à l’entrée de l’établissement :

Quelques recommandations afin de reprendre vos activités sereinement :

Organisation générale au sein de la structure :

Consignes aux cavaliers :

Les aides financières encore disponibles :

Les aides nationales :

Pour ces deux types d’aide disponible, il faut vous rapprocher de votre cabinet d’expertise comptable.

Les aides de la Région Normandie :

Les aides des départements :

Les aides à l’embauche :

Les aides à l’embauches de jeunes (moins de 26 ans) :

Cette action de communication est la première du programme Equi’Up. Cette initiative du Conseil des Chevaux de Normandie vise à rendre les entreprises de la filière plus résilientes face au risque sanitaire en général. Ce projet a reçu le soutien du Fonds National d’Aménagement et de Développement des Territoires. D’autres outils et bonnes pratiques liés au risque sanitaire seront diffusés au fur et à mesure.